Gouvernement d’entreprise

Principes de gouvernance

Conseil d’administration
Principes de gouvernance – Philosophie, rôle et mission

Le conseil d’administration de Tim Hortons répond des résultats de l’entreprise en assumant la responsabilité de la gestion tant des échecs que des succès. Son objectif général consiste à maximiser la valeur à long terme du placement des actionnaires, à s’assurer que la Société exerce ses activités dans le respect rigoureux de la déontologie, qu’elle crée un environnement qui respecte et valorise tous les employés et qu’elle favorise le sens des responsabilités au sein de l’entreprise.

Plus particulièrement, les responsabilités du conseil incluent ce qui suit :

• Approuver une philosophie et une mission d’entreprise;
• Choisir, superviser, évaluer, rémunérer et, au besoin, remplacer le chef de la direction et les autres hauts dirigeants, et assurer la relève de la direction;
• Donner des conseils sur les plans d’affaires et les plans stratégiques de la direction, les examiner et les approuver, ce qui comprend l’acquisition de connaissances approfondies sur les entreprises exploitées, la compréhension et le questionnement des hypothèses sur lesquelles ces plans sont fondés et un jugement indépendant quant à la probabilité de réalisation de ces plans;
• Examiner et approuver les objectifs, les plans et les mesures de la Société en matière financière, y compris les imputations sur les fonds propres et les dépenses en immobilisations qui sont importantes;
• Examiner et approuver les opérations importantes hors du cours normal des activités;
• Surveiller le rendement de l’entreprise en fonction des plans d’affaires et les plans stratégiques, y compris le suivi régulier des résultats d’exploitation pour évaluer si l’entreprise est gérée convenablement;
• Assurer un comportement conforme à la déontologie et le respect des lois, des règlements, des principes de vérification et de comptabilité ainsi que des propres documents constitutifs de la Société;
• Exercer les autres fonctions qui sont prescrites par la loi ou que les documents constitutifs de la Société attribuent au conseil.

Le conseil vise à être un actif stratégique de la Société. Il doit constamment s’assurer qu’il dispose des personnes appropriées et qu’il traite des questions pertinentes à la lumière des renseignements pertinentes dans le cadre d’une culture qui favorise le travail d’équipe.

Dans un esprit de perfectionnement continu, les membres du conseil de Tim Hortons évalueront constamment leur rendement en fonction des « pratiques exemplaires » et se tiendront responsables, tant individuellement que collectivement, du respect des normes les plus élevées de professionnalisme et de rendement applicables au conseil.