Gouvernement d’entreprise

Principes de gouvernance

Conseil d’administration
Principes de gouvernance – Philosophie, rôle et mission

Adoptés en février 2006
Dernière mise à jour en mai 2009

Le conseil d’administration de Tim Hortons répond des résultats de l’entreprise en assumant la responsabilité des échecs et des succès de la Société. Les objectifs généraux du conseil sont de maximiser la valeur à long terme du placement des actionnaires, d’assurer la supervision et de fournir de l’aide pour que la Société exerce ses activités dans le respect rigoureux de la déontologie, de créer un environnement qui respecte et valorise tous les employés et de favoriser le sens des responsabilités au sein de l’entreprise.

Plus particulièrement, les responsabilités du conseil incluent ce qui suit

• Approuver une philosophie et une mission d’entreprise;
• Choisir, superviser, évaluer, rémunérer et, au besoin, remplacer le chef de la direction et les autres hauts dirigeants, et superviser la relève de la direction;
• Donner des conseils sur les plans d’affaires et les plans stratégiques de la direction, les examiner et les approuver, ce qui comprend l’acquisition de connaissances approfondies sur les entreprises exploitées, la compréhension et le questionnement des hypothèses sur lesquelles ces plans sont fondés et un jugement indépendant quant à la probabilité de réalisation de ces plans, notamment les risques possibles inhérents à ces plans et objectifs stratégiques;
• Examiner et approuver les objectifs, les plans et les mesures de la Société en matière financière, y compris les imputations sur les fonds propres et les dépenses en immobilisations qui sont importantes ainsi que les besoins en liquidités de la Société;
• Examiner les principaux risques auxquels s’expose la Société et, s’il y a lieu, examiner les plans d’atténuation qui y sont liés dans le cadre d’au moins une réunion du conseil chaque année;
• Examiner et approuver les opérations importantes hors du cours normal des activités;
• Surveiller le rendement de l’entreprise en fonction des plans d’affaires et les plans stratégiques, y compris le suivi régulier des résultats d’exploitation pour évaluer dans quelle mesure l’entreprise est gérée convenablement, dans quelle mesure les activités et les liquidités sont suffisamment stables, et dans quelle mesure la direction est prête à gérer les événements imprévus du secteur d’activité de la Société et de l’économie;
• Exiger un comportement conforme à la déontologie et le respect des lois, des règlements, des principes de vérification et de comptabilité ainsi que des propres documents constitutifs de la Société;
• Exercer les autres fonctions qui sont prescrites par la loi ou que les documents constitutifs de la Société attribuent au conseil.

Le conseil s’efforce d’être un atout stratégique pour la Société. Il doit constamment examiner et confirmer qu’il dispose des personnes appropriées pour traiter les questions pertinentes à la lumière des renseignements pertinentes dans le cadre d’une culture qui favorise le travail d’équipe.

Dans un esprit de perfectionnement continu, les membres du conseil de Tim Hortons évalueront périodiquement leur rendement en fonction des « pratiques exemplaires » en matière de gouvernance et se tiendront responsables, à la fois à titre d’administrateurs individuels et à titre de membre du conseil, du respect des normes les plus élevées de professionnalisme et de rendement applicables au conseil.